Mentions légales

MENTIONS LEGALES

Le présent site web dont voici  l’adresse d’accès  http://www.groupe-trouillet.com/ est la propriété de la société Le GROUPE TROUILLET  (ci-après dénommée « GROUPE TROUILLET ») société par actions simplifiée à associé unique au capital de 27 810 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de d’Evry sous le numéro 821 756 764, dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 160 Avenue Charles De Gaulle 91420 Morangis

N° de téléphone : 01 81 87 08 77

Vous pouvez également nous contacter via le formulaire de contact du site internet en précisant l’objet de votre demande dans votre message

Ce site est édité par 2J2B dénommé l’agence Youneed, situé au 8 rue d’Illiers 45000 Orléans – Responsable de Publication : Eric TROUILLET

L’hébergement est assuré par la société HAISOFT situé au 7 rue Vieille Levée, 451000 ORLEANS, France

N° de téléphone : 02 38 52 58 11

L’utilisation et la consultation de ce Site vaut acceptation sans réserve des présentes mentions légales, en conséquence, en accédant au Site, tout internaute (ci-après dénommé « l’Utilisateur ») s’engage à se conformer et à respecter les conditions ci-après définies.

 

PROPRIÉTÉ INTELECTUELLE

Propriété du Site

Tous les éléments du Site sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du GROUPE TROUILLET.

 Toute reproduction, exploitation, rediffusion ou utilisation des éléments du Site, qu'ils soient textuels, logiciels, visuels ou sonores, est strictement interdite sous peine de poursuites, notamment pénales. Tout lien simple ou par hypertexte, sur le Site, est strictement interdit sans un accord écrit exprès Du GROUPE TROUILLET.

La marque TROUILLET, ainsi que les logos figurant sur le Site sont des marques déposées, par conséquent toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du Site sans l'autorisation expresse du GROUPE TROUILLET est prohibée, au sens des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Tout le contenu disponible sur ce site sont soit la propriété du Groupe TROUILLET, soit utilisés avec l’autorisation de leurs auteurs / propriétaires. Par conséquent l’usage de ce contenu est strictement interdit.

 

 

Le Site autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :

  • Demande préalable à TROUILLET et obtention de l’autorisation
  • Ne pas deeplinker les pages du site TROUILLET
  • Mentionner la source : Groupe-trouillet.com

Le GROUPE TROUILLET refuse d’office cette autorisation à tout site internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre ou à l’ordre public.

 

Des sites tiers peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers le site groupe-trouillet.com. Un tel lien pourra être installé avec l’accord préalable et exprès du GROUPE TROUILLET. Quoi qu'il en soit, le GROUPE TROUILLET n’est aucunement responsable de l’indisponibilité de tels sites et Le GROUPE TROUILLET n’examine, ne contrôle, n’approuve ni n’est responsable des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via les sites en question.

 

RESPONSABILITE

Le GROUPE TROUILLET s’engage à assurer l’exactitude et de s’occuper de la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Cependant, Le GROUPE TROUILLET ne peut garantir l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations disponibles sur le Site.

De ce fait, et en dehors des dommages directs résultant d’une faute grave du GROUPE TROUILLET, ce dernier décline toute responsabilité :

 

  • Pour toute imprécision, inexactitude ou oubli qui portent sur des informations mises à disposition sur son Site internet
  • Pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis disponible sur le Site web.

et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soit les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même Le GROUPE TROUILLET aurait été avisée de la possibilité de tels dommages, provoqués à raison  de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder, de l’utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien, et (du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du Site.